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Marques déposées par monsieur Constantin hays
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les matins
Marque enregistrée - Marque en vigueur

les matins
M. Constantin hays
Mme. Marion Hays

Numéro de dépôt :
4319470
Date de dépôt :
03/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2026
les matins de Constantin hays

Présentation de la marque les matins

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2016 par monsieur Constantin hays et madame Marion Hays auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « les matins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Les déposants sont monsieur Constantin hays domicilié(e) Esc C, 50 rue condorcet - 75009 - Paris - France et madame Marion Hays domicilié(e) Esc C, 50 rue condorcet - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. constantin hays domicilié(e) 50 RUE condorcet - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque les matins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les matins arrivera à expiration en date du 3 décembre 2026.


M. Constantin hays - Esc C, 50 rue condorcet - 75009 - Paris - France

Mme. Marion Hays - Esc C, 50 rue condorcet - 75009 - Paris - France


M. constantin hays - 50 RUE condorcet - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Coussins ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; foulards ; bonneterie ; chaussettes.